LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES EN FORME DE CITRON – LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES AUX CITRONS DE MENTON
Présentation de la marque LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES EN FORME DE CITRON – LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES AUX CITRONS DE MENTON
Déposée le 13 février 2004 par JOUNEAU Jean-Marc et SABLÉS GOURMANDS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES EN FORME DE CITRON – LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES AUX CITRONS DE MENTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES EN FORME DE CITRON – LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES AUX CITRONS DE MENTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275743.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES EN FORME DE CITRON – LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES AUX CITRONS DE MENTON est expirée depuis le 13 février 2014.
JOUNEAU Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14