Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES EN FORME DE CITRON – LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES AUX CITRONS DE MENTON
JOUNEAU Jean-Marc
SABLÉS GOURMANDS DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
3275743
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2014
LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES EN FORME DE CITRON – LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES AUX CITRONS DE MENTON de JOUNEAU Jean-Marc

Présentation de la marque LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES EN FORME DE CITRON – LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES AUX CITRONS DE MENTON

Déposée le 13 février 2004 par JOUNEAU Jean-Marc et SABLÉS GOURMANDS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES EN FORME DE CITRON – LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES AUX CITRONS DE MENTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Les déposants sont JOUNEAU Jean-Marc - France et SABLÉS GOURMANDS DE PROVENCE domicilié(e) COMAIRASSE,06500 CASTILLON - 06500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUNEAU Jean-Marc domicilié(e) HAMEAU DES CABROLLES, 3 ALLEE DU VALLON,06500 ST AGNES - 06500 - France.

La marque LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES EN FORME DE CITRON – LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES AUX CITRONS DE MENTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275743.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES EN FORME DE CITRON – LE CITRON GOURMAND GATEAUX SABLES AUX CITRONS DE MENTON est expirée depuis le 13 février 2014.

JOUNEAU Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : Le citron de Menton qui rit Jaune


JOUNEAU Jean-Marc - France

SABLÉS GOURMANDS DE PROVENCE - COMAIRASSE,06500 CASTILLON - 06500 - France - SIREN 3


JOUNEAU Jean-Marc - HAMEAU DES CABROLLES, 3 ALLEE DU VALLON,06500 ST AGNES - 06500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Patisserie. Biscuiterie.